Quelles que soient les précautions prises, tout indépendant, commerçant, artisan ou PME peut être confronté à des incidents pouvant mettre en cause sa responsabilité. Un oubli, une erreur ou une imprudence peuvent causer un préjudice à des tiers, à des clients ou à des fournisseurs. Et les conséquences peuvent menacer l’existence même de l’entreprise.

Une assurance RC Entreprises : pour quoi faire ?

Votre responsabilité d’entrepreneur peut à tout moment être engagée. Avec une bonne assurance Responsabilité Civile Entreprises, vous protégez votre entreprise et vous en garantissez la stabilité.

Les assurances RC Entreprises visent à couvrir les dommages corporels, matériels ou immatériels causés à des tiers lors de l’exploitation de l’entreprise ou lors de l’exécution de tâches liées à votre activité d’indépendant, de commerçant, d’artisan ou de dirigeant de PME.

Le recours exercé par des tiers contre vous peut, dans certains cas, coûter très cher à votre entreprise.

Exemples :

  • Un de vos ouvriers endommage la voiture d’un client avec un chariot élévateur non-immatriculé
  • Un salarié en mission chez un client provoque un incendie involontaire. Vous êtes responsable et devrez financer les réparations des dommages.
  • Un plat servi dans votre restaurant provoque une intoxication alimentaire. Vos clients peuvent vous demander des dédommagements.

La RC Entreprises : pour qui ?

La RC Entreprises permet de combiner plusieurs garanties en une protection très étendue. Vous pouvez ainsi couvrir presque tous les dommages causés à un tiers.

Cette assurance très flexible couvre donc :

  • Tout indépendant en personne physique, ainsi que ses aidants
  • Toute société, ses dirigeants, associés, gérants, etc.
  • L’ensemble du personnel travaillant pour l’entreprise

Bon à savoir :

  • L’assurance RC Entreprises ne couvre pas les dommages causés intentionnellement, ni les dommages causés suite à une faute grave (manquements à des obligations légales), ni les dommages résultant d’opérations financières.
  • L’assurance RC Entreprises ne couvre pas les dommages faisant suite à l’inexécution totale ou partielle d’un contrat ou à la mauvaise exécution des engagements contractuels (sauf en cas de RC contractuelle).

Que couvre la RC Entreprises ?

La RC Entreprises a pour objet de couvrir les conséquences financières résultant de dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui du fait de l’entreprise et ce, dans les limites des capitaux assurés.

La RC Entreprises peut prendre plusieurs formes :

  • la RC Exploitation: la couverture de base, déjà très étendue, assure les dommages corporels et matériels ainsi que les dommages immatériels consécutifs à un incident pendant l’exploitation de l’entreprise. Elle couvre les dommages causés par tous les engins de chantier (fixes ou mobiles), les biens prêtés ou amenés par des tiers.
  • la RC après livraison (en option) couvre les dommages causés après la livraison des produits. Constructeurs, importateurs ou fournisseurs sont couverts en cas de vices cachés ou défauts de fournitures et travaux. Certaines assurances prennent également en charge le retrait du marché d’un produit défectueux.

Plusieurs options pour étendre la couverture de la RC Entreprises

Moyennant surprime, la couverture RC Entreprises permet de couvrir une très large palette de risques.

  • RC biens travaillés: garantit les biens qui vous sont confiés dans le but d’être travaillés.
  • RC bien loués : garantit les dommages causés aux biens dont vous êtes locataire, occupant, dépositaire ou détenteur.
  • RC instruments de travail : couvre les dommages causés aux biens, confiés ou non, que vous utilisez comme instrument de travail au moment du sinistre
  • RC soustraitants: couvre votre responsabilité civile pour les travaux effectués sous votre direction et contrôle par des sous-traitants.

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